SPANC et diagnostic d’assainissement à Marignane
Un diagnostic d’assainissement à Marignane avant une vente ou un contrôle : AQUASUD Assainissement vérifie le raccordement ou l’installation autonome, vidange si besoin et remet le bordereau. Intervention sous 24 h, 7j/7, sur devis, avec un compte rendu lisible. Un compte rendu lisible vous est remis ensuite. 06 48 60 56 59.
Sous 24 h · 7 j/7Le diagnostic d’assainissement à Marignane concerne les vendeurs, les acheteurs et les propriétaires qui souhaitent vérifier leur situation. Dans cette ville presque entièrement raccordée au réseau collectif, la question se pose différemment qu’en zone rurale : il s’agit moins de contrôler une fosse que de confirmer qu’un branchement existe, qu’il est conforme et qu’aucun rejet n’est dirigé vers un mauvais réseau.
Quand une maison n’est pas desservie, l’installation autonome relève du SPANC. Nous préparons alors l’ouvrage pour que le contrôle se déroule sans mauvaise surprise.
Il s’adresse aussi aux copropriétés ou aux commerçants qui souhaitent vérifier que leurs rejets vont bien dans le réseau d’eaux usées et non dans le pluvial. Une erreur de raccordement, fréquente dans les immeubles anciens, n’est pas toujours visible sans test, mais elle peut entraîner des nuisances et des demandes de mise en conformité.
SPANC et diagnostic d’assainissement à Marignane : ce qui est propre au secteur
La commune appartient à la Métropole Aix-Marseille-Provence, au sein du Conseil de territoire Marseille Provence. Le règlement du SPANC Marseille Provence cite explicitement Marignane.
Pour la vente, l’ordre des opérations compte. Mieux vaut réaliser la vérification dès la mise en vente plutôt qu’à la veille du compromis : si une anomalie apparaît, vous gardez la main sur le calendrier des travaux et sur la négociation. Nous documentons chaque constat par des photographies et, si nécessaire, une inspection caméra du branchement. Le bordereau de vidange, les plans de la maison et les factures de travaux antérieurs complètent le dossier. Rappelons que l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié et l’article L1331-1-1 du Code de la santé publique encadrent les installations non collectives.
Deux cas se présentent sur place :
- maison raccordée au tout-à-l’égout : nous vérifions l’existence et l’état de la boîte de branchement, la séparation entre eaux usées et eaux pluviales, et l’absence de fosse oubliée à neutraliser ;
- maison non raccordée : nous contrôlons la fosse, le préfiltre et l’épandage, nous vidangeons si nécessaire et nous remettons le bordereau de suivi.
Ce second cas est ponctuel à Marignane, mais il existe. Il se rencontre en périphérie, dans des habitations anciennes ou isolées. À la vente, le diagnostic d’assainissement non collectif est obligatoire pour un bien non raccordé ; pour un bien raccordé, c’est l’attestation de raccordement qui est utile.
Une fosse désaffectée après un raccordement doit être vidangée, désinfectée et comblée ou neutralisée : sans cela, elle peut s’affaisser ou dégager des odeurs. Nous pouvons chiffrer cette mise hors service sur devis. Pour déposer votre demande, utilisez la page devis gratuit.
Comment nous vous accompagnons
Nous vidangeons et rendons accessible l’installation (regards dégagés, préfiltre nettoyé), vérifions son état de fonctionnement apparent et vous remettons le bordereau de vidange à présenter au SPANC. Nous vous orientons ensuite sur les travaux éventuels de mise en conformité.
Voir la page SPANC & diagnostic.
SPANC et diagnostic d’assainissement à Marignane : vos questions
Que vérifier avant de vendre une maison à Marignane côté assainissement ?
D’abord si elle est raccordée au réseau collectif ou dotée d’une installation autonome. Dans le premier cas, une attestation de raccordement est utile ; dans le second, le diagnostic de l’installation est obligatoire. Nous aidons à rassembler les éléments et à mettre l’ouvrage en état.
Le diagnostic d’assainissement est-il obligatoire pour vendre à Marignane ?
Pour une maison non raccordée au tout-à-l’égout, le rapport de contrôle de l’installation doit être joint au dossier de diagnostics de la vente. Renseignez-vous auprès du SPANC dont dépend Marignane.
Que fournissez-vous pour préparer le contrôle ?
Une vidange avec bordereau, le dégagement des regards et un avis sur l’état apparent de l’installation. Le contrôle lui-même est réalisé par le SPANC compétent.
Où nous trouver
AQUASUD Assainissement
18 Impasse des Bas de Laure
13180 Gignac-la-Nerthe
Urgences 24/7 : 06 48 60 56 59
Standard : 04 90 56 91 42
Intervention sous 24 h dans les 24 communes autour de Gignac-la-Nerthe.
Un contrôle SPANC à préparer à Marignane ?
Vidange, bordereau et conseils de mise en conformité.
☎ 06 48 60 56 59 · urgences 24/7Devis gratuit