SPANC et diagnostic d’assainissement au Rove
Un diagnostic d’assainissement au Rove pour préparer votre contrôle SPANC ou votre vente : AQUASUD Assainissement vérifie fosse, regards et rejets, vidange si besoin et remet le bordereau. Intervention sous 24 h, 7j/7, sur devis. Un compte rendu clair vous est remis après le passage de nos équipes. 06 48 60 56 59.
Sous 24 h · 7 j/7Le diagnostic d’assainissement au Rove concerne les propriétaires qui doivent justifier du bon état de leur installation, notamment avant une vente. Dans cette commune au caractère rural marqué, de nombreuses maisons n’étant pas desservies par un collecteur, le contrôle de l’installation autonome fait partie des formalités à anticiper. Mieux vaut préparer l’ouvrage que découvrir une anomalie la veille de la signature.
Notre rôle n’est pas de se substituer au service public, mais de vous présenter dans les meilleures conditions : cuve accessible, boues mesurées, préfiltre propre, regards dégagés et pièces justificatives en ordre.
Ce diagnostic s’adresse aussi aux héritiers, aux propriétaires qui reprennent une maison familiale et aux acheteurs. Ils découvrent parfois une installation dont personne ne connaît le tracé, la date de pose ni l’entretien. Une inspection préalable remet les choses à plat et permet d’engager, si nécessaire, une mise en conformité sans pression de dernière minute.
SPANC et diagnostic d’assainissement au Rove : ce qui est propre au secteur
La commune relève de la Métropole Aix-Marseille-Provence et, au sein de celle-ci, du Conseil de territoire Marseille Provence. Nous ne remplaçons pas ce service : nous préparons l’installation à son passage.
Le bordereau de suivi est la pièce que le contrôleur apprécie le plus : il atteste que la fosse a bien été vidangée et que les matières ont rejoint une filière agréée. Une installation entretenue, même ancienne, est mieux perçue qu’un système récent jamais vidangé. Conservez aussi les factures de travaux et les photographies du chantier si vous en disposez. La réglementation de référence reste l’arrêté du 7 septembre 2009 modifié, ainsi que l’article L1331-1-1 du Code de la santé publique, qui impose de disposer d’une installation d’assainissement non collectif en bon état de fonctionnement.
Voici ce que nous vérifions habituellement avant la visite de contrôle :
- accès aux tampons de la fosse et du préfiltre, dégagés de la terre et de la végétation ;
- niveau de boues, pour décider d’une vidange ou non ;
- état des regards de répartition et de bouclage ;
- absence de rejet vers un fossé ou un vallon, ce qui est interdit ;
- présence des documents d’origine : plan, facture, bordereaux antérieurs.
Lors d’une vente, le diagnostic de l’assainissement non collectif est obligatoire et doit être joint au dossier. Si l’installation présente des défauts, l’acquéreur dispose d’un délai réglementaire pour faire réaliser les travaux. Mieux vaut le savoir avant de fixer le prix. Sur un terrain calcaire en pente, les anomalies les plus fréquentes tiennent à un épandage sous-dimensionné ou à une fosse ancienne non conforme.
Après notre passage, vous disposez d’un bilan clair de ce qui est conforme, de ce qui doit être amélioré et des travaux éventuels, chiffrés sur demande dans une demande de devis.
Comment nous vous accompagnons
Nous vidangeons et rendons accessible l’installation (regards dégagés, préfiltre nettoyé), vérifions son état de fonctionnement apparent et vous remettons le bordereau de vidange à présenter au SPANC. Nous vous orientons ensuite sur les travaux éventuels de mise en conformité.
Voir la page SPANC & diagnostic.
SPANC et diagnostic d’assainissement au Rove : vos questions
Le diagnostic est-il obligatoire pour vendre ma maison au Rove ?
Si la maison n’est pas raccordée au réseau collectif, le rapport de contrôle de l’installation d’assainissement non collectif doit être annexé à la promesse ou à l’acte de vente. Une vidange et une remise en ordre préalables facilitent un résultat favorable.
Que fournissez-vous pour préparer le contrôle ?
Une vidange avec bordereau, le dégagement des regards et un avis sur l’état apparent de l’installation. Le contrôle lui-même est réalisé par le SPANC compétent.
Où nous trouver
AQUASUD Assainissement
18 Impasse des Bas de Laure
13180 Gignac-la-Nerthe
Urgences 24/7 : 06 48 60 56 59
Standard : 04 90 56 91 42
Intervention sous 24 h dans les 24 communes autour de Gignac-la-Nerthe.
Un contrôle SPANC à préparer au Rove ?
Vidange, bordereau et conseils de mise en conformité.
☎ 06 48 60 56 59 · urgences 24/7Devis gratuit